Déposée le 13 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Sana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKS domicilié(e) 104 Avenue paul vaillant couturier - 93120 - LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 395 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SKS, M. Poopalasingam Sanjay domicilié(e) 104 Avenue paul vaillant couturier - 93120 - LA COURNEUVE - France.
La marque Sana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sana est expirée depuis le 13 mai 2023.
SKS a également déposé les autres marques suivantes : Lovely
SKS, SARL - 104 Avenue paul vaillant couturier - 93120 - LA COURNEUVE - France - SIREN 532395555
SKS, M. Poopalasingam Sanjay - 104 Avenue paul vaillant couturier - 93120 - LA COURNEUVE - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles ni préparés, ni transformés (à l'exception de l'avoine, du blé et de la tomate) ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais (à l'exception de la tomate) ; légumes frais ; semences (à l'exception des graines de blé, d'avoine et de tomate) ; plantes naturelles (à l'exception de l'avoine, du blé et de la tomate) ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillées (à l'exception de l'avoine et du blé) ; arbustes ; plantes (à l'exception de l'avoine, de la tomate et du blé) ; plants (à l'exception des plants d'avoine, de tomate et de blé) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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